Conditions d’utilisation

Site officiel T&P Group

T&P Group Sàrl s’engage à préserver la confiance des utilisateurs consultant le site Web de notre entreprise.

T&P Group se réserve le droit de modifier à tout moment les produits représentés sur ce site.

Tous les droits de propriété intellectuelle comme les marques, les dénominations sociales, les dessins et les droits d’auteurs sont réservés et détenus exclusivement par T&P group.

Veuillez lire attentivement les présentes Conditions d’utilisation avant d’utiliser le Site web. En utilisant le Site web et les Services proposés, vous reconnaissez avoir lu et accepté d’être lié(e) par les présentes Conditions d’utilisation. Si vous n’acceptez pas l’ensemble des présentes Conditions d’utilisation, veuillez ne pas accéder au Site web ni l’utiliser.

Conditions d’Utilisation

Votre accès au site Internet jaya-prosecco.com (ci-après le « Site ») et l’utilisation de celui-ci sont régis par les termes et conditions suivants et par le droit applicable. Par votre visite et consultation du Site, vous acceptez sans réserve les présentes Conditions d’Utilisation.

Accès au Site web et au Contenu ainsi qu’utilisation de ceux-ci

Assurez-vous de disposer de tous les équipements, matériels et logiciels ainsi que autres éléments nécessaires pour vous permettre d’accéder au Site et au Contenu, et de les utiliser.

Le Contenu du Site web est pour votre information générale et votre utilisation uniquement. Il est soumis à modification sans préavis. 

Vous assumez toute la responsabilité des accès au Site, au Contenu, aux Services et à tout site lié, et de l’utilisation de ceux-ci.

Plus précisément, vous serez uniquement responsable de toute utilisation du Site et du Contenu qui n’est pas conforme aux législations et réglementations en vigueur et vous acceptez d’indemniser et de dégager de toute responsabilité T&P Group, ses directeurs, administrateurs, actionnaires, employés et sociétés affiliées concernant les demandes, pertes, dettes, réclamations ou frais (y compris les frais d’avocat raisonnables) engagés à l’encontre de T&P Group par tout tiers en raison de, découlant de ou en rapport avec votre utilisation du Site, du Contenu ou de tout Service fourni.

Droits d’Auteur et Marques

T&P Group est propriétaire du Site. T&P group détient ou possède les droits sur tous les fonds d’écran, icônes, caractères, illustrations, images, graphiques, musiques, textes, vidéos, logiciels et autres contenus du Site (ci-après le « Contenu »), et tous les codes HTML, images informatiques et autres codes et scripts de tous formats utilisés pour la mise en place du Site (ci-après le « Code »). Le Contenu et le Code du Site sont protégés par les droits d’auteur. Sous réserve de stipulation contraire des présentes, vous ne pouvez pas copier, modifier, télécharger, transmettre, republier, publier pour redistribution à des tiers à des fins commerciales ou autrement distribuer tout Code ou Contenu du Site sans l’accord écrit préalable de T&P Group. Vous ne pouvez utiliser le Contenu ou le Code du Site à des fins autres que celles prévues aux présentes.

Tous les noms, logos et marques présents sur le Site sont la propriété de T&P Group. Vous ne pouvez pas les utiliser d’une manière susceptible de susciter la confusion ou de quelque manière que ce soit sans l’autorisation expresse, préalable et écrite de T&P Group.

Tout manquement aux Conditions d’Utilisation constituera une rupture de contrat et une violation des droits d’auteur, marques et autres droits propriétaires et droits de propriété intellectuelle de T&P Group. Vous pouvez imprimer sur papier des parties du Site à des fins non-commerciales uniquement.

Responsabilité: Absence de Garantie

Bien que T&P Group fasse ses meilleurs efforts pour présenter des informations exactes et à jour sur le Site, T&P Group ne donne aucune garantie, expresse ou tacite, concernant le contenu du Site, qui est fourni « en l’état ». Dans la plus large mesure permise par la loi, T&P Group ne saurait être tenu responsable de quelque manière que ce soit des dommages directs, indirects, fortuits, consécutifs, des pertes de données, de revenu ou de profit, des dommages-intérêts punitifs et/ou des réclamations de tiers résultant de l’utilisation, de l’accès ou de l’impossibilité d’utiliser les informations et/ou les produits proposés sur le Site ou de tout dommage découlant de l’utilisation du Site ou en relation avec celle-ci. De plus, T&P Group décline toute responsabilité et ne saurait être tenu responsable de tout dommage ou virus subi par vos équipements informatiques ou toute autre propriété du fait de votre accès, utilisation ou consultation du Site ou du téléchargement d’informations depuis le Site.

La nullité de tout terme, condition ou stipulation des Conditions d’Utilisation ne saurait affecter la validité des autres parties des Conditions d’Utilisation considérées comme applicables par les tribunaux compétents.

Données personnelles 

Notre politique de confidentialité s’applique à toutes les données et à tous les contenus publiés sur le présent site Web. Vous trouverez plus d’informations ici.

Services

Notre Site web vous offre un service d’abonnement gratuit aux communiqués de presse.

Pour vous abonner, vous devrez indiquer votre prénom, votre nom ainsi que votre adresse e-mail, et opter pour le service que vous souhaitez recevoir.

Les données personnelles que vous nous fournissez pour vous abonner seront traitées conformément à notre Politique de confidentialité que vous pouvez lire en cliquant ici.

Vous pouvez vous désabonner à tout moment (pour ne plus recevoir de communiqués de presse par e-mail) en cliquant sur le lien de désabonnement au bas de chaque e-mail.

T&P Group peut suspendre ou résilier votre utilisation de ce Service à tout moment, pour quelque raison que ce soit et à son entière discrétion, même si l’accès à ce Service et son utilisation continuent à être autorisés pour d’autres personnes.

Liens et Sites Internet de Tiers

T&P Group n’est pas responsable du contenu de tout site ayant un lien sur ou vers le Site. L’utilisation d’un lien vers tout autre site se fait entièrement aux risques de l’utilisateur. Sur son Site, T&P Group peut fournir des liens vers d’autres sites, mais ces liens ne sont inclus que pour le confort de l’utilisateur. T&P Group ne peut être tenu pour responsable, directement ou indirectement, de l’exactitude, la validité, la pertinence, la légalité ou autre de toutes informations ou tous documents contenus sur ces sites tiers.

Révisions

T&P Group peut réviser à tout moment les modalités des présentes Conditions d’Utilisation en en publiant une version mise à jour. Vous acceptez de respecter toute révision et, par conséquent, T&P Group vous invite à consulter régulièrement la présente page pour connaître les modalités en vigueur applicables à votre utilisation du Site.

Résiliation et suspension

T&P Group peut, à son entière discrétion et sans préavis, résilier, suspendre ou bloquer votre futur accès au Site web et/ou au Contenu et/ou aux Services et l’utilisation que vous en faites, sans aucune responsabilité vis-à-vis de vous, y compris si vous enfreignez les présentes Conditions d’utilisation, ou en cas de violation des droits de T&P Group, ses sociétés affiliées, marques ou autres tiers.

T&P Group peut également modifier le Site web ou cesser de le fournir, sans préavis à votre intention.

Vous acceptez que T&P Group ne soit pas responsable vis-à-vis de vous en conséquence de ladite résiliation, suspension, modification ou cessation.

Droit applicable et tribunal compétent

T&P group ne garantit aucunement que les contenus et les informations figurant sur le présent Site sont convenables ou disponibles dans tous les pays ou toutes les langues.

Tout litige concernant le contenu ou l’utilisation du Site sera régi par le droit suisse et les tribunaux ordinaires du canton de Vaud auront compétence exclusive pour trancher lesdits litiges.

Copyright © Mars 2021 T&P Group Sàrl

Panier
0